La Matérialité
La matérialité et un concept issu du monde de l’audit comptable et financier c’est le seuil au-delà duquel des erreurs comptables peuvent avoir un impact significatif sur la vérité des comptes certifiés de l'entreprise.
Le monde de la RSE a pris l’habitude d’une utilisation plus large de la matérialité. Il s’agit de qualifier une ou plusieurs informations et particulièrement leur importance voire leur criticité par rapport aux enjeux RSE.
Par exemple, le seuil de matérialité est celui au-delà duquel des enjeux éthiques, sociaux ou environnementaux sont jugés pertinents et significatifs pour l'entreprise, parce qu'ils ont un impact potentiellement important sur ses parties prenantes, son environnement ou sa performance économique.
La matérialité est actuellement au centre de deux moments du cycle RSE, en amont la décision sur le choix des enjeux et des problèmes que l’entreprise entend traiter d’une année sur l’autre et en aval la reddition de compte en matière de RSE.
Sur le premier point il s’agit de la matrice de matérialité. Vers le mois d’octobre la direction de l’entreprise fait une liste de l’ensemble des enjeux de RSE qui se présentent pour l’année à venir. Il peut s’agir aussi bien de problèmes de GRH que de problèmes environnementaux ou encore de problèmes sociétaux.
La direction de l’entreprise effectue un classement de ces problèmes par ordre d’importance, donc de matérialité et on demande aux parties prenantes d’en faire autant. La matrice de matérialité est la représentation graphique de ces deux classements avec en abscisses celui de la direction et en ordonnées celui des parties prenantes.
Il s’agit d’un outil d’aide à la décision pour définir les priorités des programmes de RSE de l’année suivante.
Sur le second point on oppose la reddition de compte RSE selon qu’elle est effectuée avec une simple ou une double matérialité.
Dans le premier cas, la matérialité financière, il s’agit de rendre compte sur des enjeux ESG pouvant affecter la valeur actionnariale à long terme. Ce point de vue a longtemps été dominant et le reste encore dans les travaux internationaux d’obédience américaine pour développer en urgence de nouvelles normes comptables.
En revanche l’Europe a opté pour le principe de la double matérialité car elle considère que la reddition de comptes RSE doit être effectuée dans les deux sens c’est-à-dire en tenant compte des enjeux ESG sur le business model mais aussi en tenant compte de l’impact du business modèle sur les enjeux ESG.
La directive européenne CSRD (Corporate Sustainability Reporting Directive), adoptée en novembre 2022 et qui va s’appliquer à partir de janvier 2024 repose sur la double matérialité.
Nous aurons l’occasion de la présenter sous peu.